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شهادة حسن السيرة

Demandée il y a 7 ans
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ماذا يترتب عن الحبس موقوف التنفيذ لمدة شهر ؟هل يدخل في حسن السيرة ؟هل اذا قامت شركة ما بطلب شهادة حسن السيرة ان سيضهر الحكم في الشهادة؟

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شكرا على الجواب ولكن انا اسال عن شهاچدة حسن سيرة و سلوك لتي تؤخذ من عند الشرطة وليس سجل العدلي

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

مهتم

il y a 3 ans (Modifiée: il y a 3 ans)

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3 Réponses
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بعد تعقيب السائل أنه يسأل عن شهادة حسن السيرة التي تسلمها الشرطة فإن الفعل المدان من ...
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il y a 5 ans (Modifiée: il y a 9 mois)
52 Bravos

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ذا طلبت الشركة حسن السيرة فلن يسلم لها إلا البطاقة رقم 3 من السجل العدلي وهذه لا يظهر فيها الأحكام بالعقوبة الحبسية موقوقة التنفيذ طبقا للمادة 667 من قانون المسطرة الجنائية التي انقلها لك أسفله. أما إذا ...
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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 mois)
44 Bravos

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يشكل مستخرج السجل العدلي سجلا للإدانات من قبل المحاكم الجنائية ضد أي شخص. وقد يتضمن السجل العدلي كذلك مختلف القرارات كالحظر التجاري الذي تفرضه المحاكم التجارية. تسمى نسخ السجل العدلي مستخرجا. للحصول على ...
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il y a 5 ans (Modifiée: il y a un an)
33 Bravos

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