2 Réponses
10.5k Vues
تسجيل الإبن في الحالة المدنية في غياب عقد الزواج
10.5k Vues
زواج بدون عقد خلف طفل يبلغ من العمر 6 سنوات غير مسجل في الحالة المدنية، كيف يمكن تسجيل هذا الطفل في الحالة المدنية مع العلم أن هذا الزواج باء بالفشل وحصل "الطلاق" إدا صح التعبير ؟
0 Commentaire
6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
يسجل باسم الأم العازبة ويختار ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
Utilisateur
اضافة الى ما قاله الاستاذ ايمن، يمكن للزوج (ان صح التعبير) ان يقر لدى العدلين بنسب المولود الى نفسه ثم يرفع للمحكمة طلبا يرمي فيه الى تسجيل المولود. فيسجل باسمهما دون توثيق عقد الزواج.
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
0 Commentaire
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
9k Vues
9k Vues
12.9k Vues
12.9k Vues
2.7k Vues
2.7k Vues
7.2k Vues
امتناع الأب المطلق تسجيل الابن في الحالة المدنية
Répondu il y a 6 ans par
أيمن - رجل قانون
7.2k Vues
3.6k Vues
3.6k Vues