هل التنازل عن القضية لدى المحكمة يسقط الملف ام لا ؟

Demandée il y a 7 ans par badreddine

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لدي مشكل سب وقذف مع احد الاشخاص . وقمنا بالتفاهم وقرر ان يذهب الى المحكمة لتقديم التنازل .
هل المحكمة ستسقط الملف ؟ مع العلم ان الجلسة الاولى قد مرت في 15 11 2017 وانا لم استلم الدعوى حتى 1 12 2017
سؤالي داءما هل سيسقط الملف ام السلطة العمومية سوف تستكمل المحاكمة ؟

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1 Réponse

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

سوف تستكمل المحاكمة ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)