طريقة احتساب الايراد في حوادث الشغل

Demandée il y a 7 ans par El Ismail Onile

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نلتمس منكم مثال يوضح لنا كيفية حساب الايراد العمري ناتج عن حادثة شغل عمر الاجير 27 سنة نسبة العجز 70% اجرته شهرية 2700 درهم و شكراا

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

45 في المائة زائد 20 في المائة = 65 في المائة وهذا هو تصحيح العجز حسب المادة 82 من قانون حوادث الشغل الجديد
المادة 82
يساوي الإيراد الممنوح للمصاب بعجز دائم عن العمل الأجرة السنوية مضروبة في نسب العجز ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 2 ans)