السلام عليكم.
نحن 6 أولاد وأربع بنات وزوجة أب قيل لنا من مصلحة الضرائب أنه بعد بيعنا للأرض يجب علينا أداء ضريبة إذا تجاوز تمن البيع 140.00 درهم. وقسمة الأرض تتجاوز ذلك لكن عندما سألت قالوا لي أن الأرض الموروثة عند بيعها لا تؤدى عنها الضريبة.
وشكرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
اﻟرﺑﺢ اﻟﻣﺣﺻل ﻋﻠﯾﻪ ﻣن ﺗﻔوﯾت ﺣﻘوق ﻣﺷﺎﻋﺔ ﻓﻲ ﻋﻘﺎرت ﻓﻼﺣﯾﺔ واﻗﻌﺔ ﺧﺎرج اﻟدواﺋر اﻟﺣﺿرﯾﺔ ﻓﯾﻣﺎ ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
السلام عليكم في ارض زراعيه موروثه مع ابناء العم الارض كان يستقلها ابناء العم زراعيا ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a un an)
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
ماعليك غي تخد ليهم ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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