حملة التسجيل في كناش الحالة المدنية في الثمانينيات

Demandée il y a 7 ans

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السلام علكم
وقع خطا جسيم اثناء تسجيل شخص (ارملة مهاجر توفي الى رحمة الله ) في دفتر الحالة المدنية خلال حملة انطلاق التسجيل في كناش الحالة المدنية في الثمانينيات اريد ان اعرف متى كانت هاته الحملة بالضبط وهل هناك رقم للقانون التي نظمت بموجبه لان صندوق التقاعد الاجنبي يطالب الارملة بتبرير الخطا (تاريخ الولادة) الموجود في دفتر الحالة المدنية للاستفادة من تحويل المعاش

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1 Réponse

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

لا علم لي به.
وفي جميع الأحوال لم أفهم ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)