التسجيل بدفاتر الحالة المدنية

Demandée il y a 7 ans par Omar Moussaoui

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امراة مسنة غير مسجلة بالحالة المدنية ،وليس بحوزتها اي وثيقة تثبت هويتها سوى دفتر الحالة المدنية للزوج.
ما هي الاجراءات الواجب فعلها من اجل التسجيل؟

كل الشكر مسبقا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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تنجز شهادة طبية لتحديد سنها، وتحصل من الإدارة على شهادة بعدم التسجيل بالحالة المدنية، وفي هذه الوثيقة سيتم تضمين هويتها الكاملة ( اسمها الشخصي ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)