هل يمكن كراء محل تجاري من صاحب المفتاح؟

Demandée il y a 7 ans par hichlam

4.3k Vues

أريد ان أكتري محل من عند صاحب المفتاح، هل هناك طريقة قانونية تخول لي استغلال المحل على المدى البعيد، بدون مشاكل قانونية. شكرا

1 Commentaire

ليلى بغداد

Utilisateur

ننتظر الرد على السؤال للاهمية وبعض التوضيحات او النصائح ذات الصلة بالموضوع ولا سيما ارشاداات قانونية لعقد هكذا عقد ًً كرائ محل للاستغلال التجاري من صاحب المفتاح او الساروت ً
الحالة الاولى ان كان قد اشترى المفتاح والمحل خال من اي تجارة ..؟
الحالة الثانية ان كان اشترى المفتاح وبه تجارة ما...؟
حبذا لو اسفضتم ان ساع صدركم ف الموضوع....
مشكورين.

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

1 Réponse

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

نعم يمكن ذلك في إطار ما يسمى عقد تسيير الأصل التجاري، ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)