1 Réponse
4.3k Vues
هل يمكن كراء محل تجاري من صاحب المفتاح؟
4.3k Vues
أريد ان أكتري محل من عند صاحب المفتاح، هل هناك طريقة قانونية تخول لي استغلال المحل على المدى البعيد، بدون مشاكل قانونية. شكرا
1 Commentaire Ajouter un commentaire
1.1k Réponses - Consultant Expert
نعم يمكن ذلك في إطار ما يسمى عقد تسيير الأصل التجاري، ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
7.4k Vues
7.4k Vues
7.1k Vues
7.1k Vues
ننتظر الرد على السؤال للاهمية وبعض التوضيحات او النصائح ذات الصلة بالموضوع ولا سيما ارشاداات قانونية لعقد هكذا عقد ًً كرائ محل للاستغلال التجاري من صاحب المفتاح او الساروت ً
الحالة الاولى ان كان قد اشترى المفتاح والمحل خال من اي تجارة ..؟
الحالة الثانية ان كان اشترى المفتاح وبه تجارة ما...؟
حبذا لو اسفضتم ان ساع صدركم ف الموضوع....
مشكورين.