قسمة أرض فلاحية في مطلب التحفيظ فيها تعرض

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم .أريد أساتذتي أن أعرف هل يمكن قسمة أرض فلاحية غير محفظة (فقط مطلب التحفيظ)فيها تعرض من الجيران على الحدود .نريد قسمتها قسمة قضائية .هل يمكن ذلك .؟أريد فرز نصيبي و نصيب إخوتي فقط هليمكن ذلك ؟وكم هي تكلفة القضية (تقريبا)وشكرا لكم اتمنى ان تجيبوني جزاكم الله خيرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

القسمة القضائية لا تقبل في حال وجود نزاع. ويمكن قسمتها رضائيا,
المطلب ليس ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)