قدمتنا تعاونيتنا منذ شهر ونصف ملف تحفيظ احد عقارات مساحته 500 متر مربع وعند نشر ملخص مطلب التحفيظ في احد الجماعات القروية احتج ساكنة المنطقة على ملخص مطلب التحفيظ لكون حدود العقار شمالا وجنوبا وشرقا وغربا حسب المطلب ذكر اسماء مناطق تتواجد بها عقارات هؤولاء السكان جاءت في التصميم الموقعي.
السؤال هل يمكن للتعاونية طلب اجراء تغيير في حدود العقار قبل موعد التحديد المقرر بعد 18 يوما واعادة كتابة المطلب بحدود العقار الحقيقية؟
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الحدود التي ذكرها الملخص يجب أن تكون مأخوذة من الحجج المقدمة للمحافظة لإثبات ملكية ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)