السلام عليكم
كنت قد ابرمت عقد وعد بالبيع للسيد سعيد وبعد تلاتة اشهر كتبنا البيع على أساس إعترافه بدين بشأن المبلغ المتبقى من تمن القطعة الأرضية ولم يكمل المبلغ واديت واجبات البيع ،وبعد مرور سنة جائني مشتري تاني للنفس الأرض ،وطرحت الأمر على سعيد على ان نبيع الأرض ونخصم جميع المصاريف ونقتسم الربح و قبل الأمر .السؤال جزاكم الله خيرا ماهي الإجراءأت القانونية التي يجب إتبعها لفسخ العقد الأول-عقد عرفي - وهل سؤدي واجبات البيع مرة أخرى علما ان الأرض لازالت بإسمي
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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بالنسبة للشق الأول من السؤال يتعين إبرام عقد فسخ للبيع وتقديمه ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)