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اجل عقد الوعد بالبيع

Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم هل لعقد وعد بالبيع اجلا محددا وكم هو اجله وشكرا

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2 Réponses
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أحسنت سيد سفيان.

ونضيف تتميما للفائدة أنه يجب التمييز بين الوعد بالبيع الذي هو التزام من جانب واحد وغالبا ما يكون إما محددا بأجل أو معلقا على شرط واقف، ويعطي الموعود له أن يطالب بتنفيذ ...
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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 mois)
14 Bravos

Commentaire

السلام عليكم اجابتي مؤقتة لحين الرد من طرف احد الاساتذة الكرام الوعد بالبيع هو تعبير عن ارادة حرة في مجلس العقد يترتب عنه نشوء التزام تعاقدي في ذمة الواعد ويقابله حق شخصي للموعود له , يلتزم بمقتضاه ...
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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 mois)
18 Bravos

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