استشارة حول غرامات حوادث السير

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم ورحمة الله إخواني الكرام، أريد استشارتكم حول موضوع حادث السير كان قد وقع لي، الآن حكمت المحكمة علي بأداء غرامة 1500 درهم وبأداء الصائر تضامنا وبالإجبار في الأدنى؛
السؤال: ماذا يعني تحميل الصائر تضامنا والإجبار في الأدنى ، السؤال الثاني كيف أئدي هذه الغرامة وأنا خارج المغرب وجزاكم الله خيرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

تحميل الصائر تضامنا معناه أن هناك محكوم عليه معك في القضية ملزم هو الآخر بأداء الصائر تضامنا، ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 2 ans)