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حول غرامات حوادث السير
Demandée il y a 7 ans
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وقع لي حادث سير بالمغرب، وحكمت علي المحكمة بأداء غرامة قدرها 1500 درهما مع تحميلي الصائر تضامنا، السؤال: كيف أئدي هذه الغرامة وأنا خارج المغرب ثانيا ما معنى تحمل الصائر تضامنا ثالثا متى يجب أن أدفع هذه الغرامة ولمن أدفعها
وشكرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
التضامن لا يكون إلا إذا كان هناك محكوم عليه آخر معك في القضية.
الغرامة تؤدى بقسم ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 8 mois)
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