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هل عدم تأدية الضريبة على الأراضي الغير مبنية يوقف عملية التسجيل و التحفيظ بالنسبة للمشتري
Demandée il y a 7 ans
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لقد اشتريت ارض في سنة ٢٠١٧ قصد بناء سكن ، فلما ذهبت لاستخلاص رخصة البناء، فوجئت بأن الارض عليها واجبات ضريبة الأراضي الغير مبنية.هل هو خطأ الموثق لم يؤدها عند التسجيل و التحفيظ؟ واذا كان خطأه كيف اتعامل معه؟
شكرا
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إذا كانت الضريبة عن الفترة ما ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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هل يجب تادية رسم الضريبة على الاراضي الغير مبنية عند التسجيل و التحفيظ.
Demandée
Répondu il y a 7 ans par
أيمن - رجل قانون
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