هل يجب تادية رسم الضريبة على الاراضي الغير مبنية عند التسجيل و التحفيظ.

Demandée il y a 7 ans

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هل الموثق يؤدي جميع الرسوم بمافيها رسم الضريبة على الاراضي الغير مبنية حتى يتسنا له تسجيل و تحفيظ البقعة الارضية عند شرائها؟.
لكم جزيل الشكر.

1 Réponse

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من واجبات الموثق أن ينقل العقار إلى المشتري ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)