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مخالفة سير الرادار الثابت مر عليها سنتين و لم أؤديها
Demandée il y a 7 ans
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مخالفة سير الرادار الثابت مر عليها سنتين و لم أؤديها و لم أتوصل بها عبر البريد إلى حدود اليوم.
كما أنه لم أغير عنوان إقامتي.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أما أنا فأقول لك بأنها تقادمت لعدم المطالبة بها ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
القانون يمنحك فرصة تمتد لشهر من تاريخ توصلك بمحضر المخالفة و في حالتك لا يمكنك سوى الإنتظار حتى تحال القضية على أنظار المحكمة و تستدعيك هذه الأخيرة لحضور الجلسة ثم هناك تؤدي مع بعض الغرامات الإضافية عن التأخير .
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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مخالفة مرورية بالرادار مر عليها اكثر من سنة دون علم لي بها.
Demandée
Répondu il y a 6 ans par
أيمن - رجل قانون
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