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مخالفة مرورية بالرادار مر عليها اكثر من سنة دون علم لي بها.
Demandée il y a 7 ans
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وحكمت المحكمة بالتقادم،هل هناك تبعات فيما يخص السجل العدلي وخاصة الصنف الأول منه، مع العلم أنني وجدت المعلومات عبر بوابة المحاكم المغربية،
أنا لي هاجس أن الملف وصل للمحكمة،وأني أريد أن أمحو كل تبعات سابقة في ها الشأن.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
وبما أن حالتك هي أن الدعوى العمومية هي التي تقادمت وأن ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)