اجهاض بسبب الإعتداء

Demandée il y a 6 ans par adam09

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قام شخص من ذوي السوابق العدلية بإيعاز و تحريض من طرف أخته بالتهجم على سيدة في منتصف الليل انهال عليها بوابل من السب و التهديد و الوعيد مما سبب اجهاضها بسب الهلع
لديها شهود على الواقعة و تقارير طبية تتثبت الاجهاض بسبب هذا الإعتداء
ما المعمول و هل لأخت الجاني دخل في الموضوع بسبب المشاركة فيما حصل و ما العقوبة المحتملة؟

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

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إذا ثبت التحريض فإن أخت الجاني تعتبر مشاركة في الفعل ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)