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سحب رسم الملكية

Demandée il y a 9 ans
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السلام عليكم شخص اقام رسم ملكية لارضه الا ان شخصا اخر يدعي بان الارض هي في ملكه دهب الى قاضي التوتيق لسحب نسخة من رسم الملكية الدي اقامها دالك الشخص هل له الحق ام لا

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1 Réponse
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لا .

لا يمكنه إلا إذا بين في طلبه المرفوع إلى قاضي التوثيق ...
Mahkamaty

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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