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الملكية المشتركة
Demandée il y a 8 ans
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انا قمت ببناء منزل في ارض في ملكية جدي واتنين من اخوته البناء تم بادن جدي بالاضافة الى وتيقة يشهد فيها اتنين من ابناء اخوة جدي ان تلك البقعة هي من حقي جدي مع العلم ان الارض ليست مقسمة كل ما هناك قسمة بدون وتيقة السؤال ما هو الصيغة القانونية لتوتيقة المنزل باسمي من طرف جدي دون اخوته لاسباب تحول دون اشراكهم منه اقناعهم لانه اصلا يمتنعون عن توتيقة القسمة مع جدي بسبب العادات وشكرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
يكفي أن يقوم جدك وعماك بالإشهاد بتسليمك الأرض التي ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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