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أصل تجاري- مدونة الأوقاف
Demandée il y a 7 ans
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والدي كان يكتري من محل تابع للأوقاف و أسس فيه أصل تجاري و توفي ونحن نريد أن نبيع الأصل التجاري فهل هناك مسطرة خاصة لبيعه مادام أن المحل ملك للأوقاف وشكرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
الأصل التجاري يمكن بيعه إنما من سيشتريه ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
مدونة الأوقاف لا تسمح بتسجيل الحق ااتجاري على الاملاك التجارية ....وإن كان هدا حيف في حق التجار ...فالاوقاف لا تخصهع في تدبير ممتلكاتها لاقانون العام ولها قامونها ااخاص ....
il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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