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نتائج التحقيق
Demandée il y a 7 ans
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هل يحق لأهل المتهم الإطلاع على نتائج التحقيق ؟وهل يحق لهم كذالك الإطلاع على قرص التسجيلات
الصوتية و المرئية التي قامت بها الشرطة القضائية بأمر من السيد وكيل الملك
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
لا
التحقيق يكون سريا ولا يتم ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)