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تحفيظ المباني بدون رخصة؟

Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم
أود معرفة عملية التي يجب تتبعها لتحفيظ عقار تم بنائه بدون رخصة منذ مدة طويلة على أرض محفظة؟ و كم تستغرق هذه الإجراءات من الوقت تقريبا؟
شكرا

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3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص
إذا كانت الأرض أرض الباني فما عليه سوى تسوية وضعية البناء بإنجاز التصميم وطلب الرخصة ثم الحصول ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
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كيف اوقف البناء بدون رخصة؟

Demandée
Répondu il y a 8 ans par أيمن - رجل قانون
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