ما هي تكلفة تسجيل وتحفيظ بقعة ارضية ومصاريف الموثق

Demandée il y a 6 ans par ohadou ohadou

17.1k Vues

اشتريت بقعة ارضية محفظة ومسجلة بقيمة 300.000 درهم
كم هي اتعاب الموثق لتحرير الشراء؟
ومصاريف التسجيل؟
وتكلفة التحفيظ ؟
والوثائق التي علي ان أدفعها للموثق لنقل التحفيظ الى اسمي؟

1 Commentaire

يوسف1

Utilisateur

السلام عليكم،
من فضلك ماهي الإجابة على السؤال تكلفة التحفيظ ؟

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

1 Réponse

دليلك القانوني

0 Réponse - Consultant Expert - متخصص

الموثق حسب الاتفاق لعدم خروج النص المحدد لأتعابه حيز الوجود.
التسجيل 3 في المائة ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 2 ans)