السلام عليكم وجزاكم الله خيرا علي هدا الموقع بالمختصر تقدم عدة أشخاض ضدي بشكاية نصب وإحتيال إعتقلت و
حوكمت بسنة حبسا نافدا وتعويض ومدني قدره 30مليون سنتيم لصالح أحد الأشخاص وغرامة قدرها 500 درهم قديت عقوبتي كاملة ومدا حاليا على خروجي من السجن أربع سنوات ولم ينفد على ذلك للتعويض المدني ولا إكراه بدني مع العلم أني لأملك لا عقار ولأي شئ وأنا الأن أريد أن أتقدم بطلب رد الإعتبار مادا أفعل والله سجلي أصبح نقمة علي أينما ذهبت أبحث عن شغل يطلبون من سجل عدلي نضيف مند خروجي سجن ثبت وتزوجت ورزقت بأولاد أريد مخرجا قانونيا كي أمحي تلك العقوبة وجزاكم الله خيرا
1 Commentaire
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الأستاذ سبق أن أجابك بعد أن قال لك بأنه في غياب تحقيق الشروط المطلوبة لرد ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
لكي تتمكن من طلب رد الاعتبار القضائي لا بد من أن تثبت أداء المصاريف القضائية والغرامة والتعويض أو تثبت إعفاءك من أدائها. ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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نسيت بنسبة لتعويض المدني حوكمت ب 30 مليون سنتيم مع تحديد مدة الإكراه البدني