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مصاريف التنفيذ
Demandée il y a 7 ans
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بعد صدور حكم بالرجوع الى بيت الزوجية
تاتي مرحلة التبليغ والتنفيذ .
هذه المرحلة تلزم مصاريف المفوض القضائي.هذه المصاريف من الملزم بادائها الزوج ام الزوجة وكم كلفة هذه الاجراءات وشكرا.هناك امر اخر: ما هي المدة الفاصلة بين صدور حكم بأداء اليمين وتحديد جلسة ادائها.؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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طالب التنفيذ يسبق هذه المصاريف والمنفذ عليه يرجعها.
ما دام الحكم ...
ما دام الحكم ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)