سبق و حكمت بسنة سجن و غرامة مالية بقيمة 25000 درهم الحكم صدر سنة 2016 . الان لدي عقدة عمل في أوربا فهل أمنع من السفر بسبب هده الغرامة؟ مع العلم اني لم اتوصل ابدا باي شعار من المحكمة.. شكرا جزيلا على إجابتكم
1 Commentaire
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
المنع من السفر يجب أن يكون بحكم القانون، إذا بدأت إجراءات التنفيذ ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
سلام عليكم .
انا مثلك اخي .حكم علي بالحبس ...
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il y a 2 ans
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
لا ليس هناك ما يمنعك من السفر الا اذا كان صادرا ضدك امر ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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اخ ادم هل سافرت ؟