المنع من السفر بسبب فواتير الهاتف المحمول

Demandée il y a 7 ans par Jaouad

8.9k Vues

السلام عليكم هل عدم سداد فواتير شركات الاتصالات يمنع من السفر خارج البلاد وهل النزاعات القضائية مع هذه الشركات تمنع من السفر وشكرا جزيلا

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3 Réponses

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

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لا
لا تمنع ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 mois)

سمارا

Utilisateur

Izisse
لهلا يخطي علينا استاذ أيمن رجل قانون و خلاص ^^

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 mois)

3 Bravos

2 Commentaires

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

وما دخلي في الموضوع؟

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

سمارا

Utilisateur

جواب الاخ / الاخت Izisse منقول من حضرتكم أستاذنا الغالي أيمن
بعض أجوبتك "حافضاها صم أنا" هه

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés

Izisse

Utilisateur

المنع من السفر لا يكون إلا عند نشر برقية بحث أو أمر بإلقاء القبض وهذا لا يكون إلا في الجرائم ....والقانون لا يصنف عدم سداد فواتير الهاتف جرما.... سافر مع الف سلامة

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 mois)

4 Bravos

1 Commentaire

Jaouad

Utilisateur

شكرا جزيلا أخي

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

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