امتناع الأب المطلق تسجيل الابن في الحالة المدنية

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم.
في حالة الطلاق، كيف يمكن تسجيل الابن بكناش الحالة المدنية؟ اذا خرجت الزوجة حاملا.
وعلما انه لم يزر ابنه ولا يريد تسجيله او الإنفاق عليه، هل يمكنه اسقاط الحضانة اذا تزوجت قبل ان يكمل الطفل 7 سنوات؟ هل سينتظر ان يكمل الطفل 7 سنوات ويطالب به؟

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

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عن السؤال الأول يمكن للأم المطلقة التصريح بولدها داخل الشهر مت ولادته ويكفيها الإدلاء بشهادة الولادة المسلمة لها من الجهة التي أشرفت على الولادة وعقد الزواج.
عن السؤال الثاني الحضانة لا يمكن إسقاطها بالزواج ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)