تعويض حوادث السير

Demandée il y a 7 ans

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تلميذ الباكلوريا تعرض لحادثة سير نتج عنها انقطاع شبه نهائي عن الدراسة( الانقطاع شبه النهائي يخضع للسلطة التقديرية للمحكمة )كانقطاعه عن الدراسة مدة 6 أشهر مما تسبب في عدم اجتيازه لامتحانات الباكلوريا

القاعدة : تلميذ في الثانوي = ثلاث أنصاف الأجرة الدنيا أي :
9270×3÷2= 13905(الأجرة السنوية )

13905×15÷100=2085.75
هل طريقة الحساب صحيحة لان ظهير 1984 نعتمد الراسمال المعتمد وهنا اعتمدو الدخل السنوي

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1 Réponse

Autre Utilisateur

الذي نحتسب فيه راسمال هو العجز الجزئي الدائم اما ما قمت بحسابه فهو ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 ans)