السلام عليكم.
مأ هي المدة الزمنية استئناف حكم التعويض من تلطرفين؟
من يقوم بتسلم المبلغ المحكوم به ؟
ماهي المدة الزمنية لتحصيل عليها؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الجواب السابق لا علاقة له بالسؤال لأن الأمر لا يتعلق بالنطق بالحكم ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
سلام عليكم أنا درت اكسيدو في 2011/03/22 اوسيارة لي درت معها لحديثة هربااات ياعني تعويض ديالي ...
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il y a 2 ans
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ليس هناك مدة محددة يبلغ الاستدعاء للطرفين وان لم يكن هناك ما يتبث التسلم يعاد للطرف المستانف عليه وبالتالي فانه لا يوجد مدة حددها القانون من اجل النطق بالحكم يختلف الامر من قضية الى اخرى