هل السب و الشتم يوجب السجن ؟

Demandée il y a 6 ans par Nymar

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قام شخص اعرفه بسبي و شتمي من خلال رسالة الكترونية و عندما هددته برفع دعوى ضده سخر مني و قال ان السب مخالفة لا تتسبب في السجن و انه مستعد لدفع الغرامة المالية مهما كان قدرها . هل كلامه صحيح؟

0 Commentaire

2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

نعم صحيح ، في القانون المغربي فالسب مجرد مخالفة معاقب عليها بالغرامة ولكن هذا لا يمنع من المطالبة بالتعويض، ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 2 ans)