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شراء اصل تجاري
Demandée il y a 7 ans
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سلام عليکم انا اشتريت اصل تجاري لبيع اتات المنزلية ويشمل عقد الکراء التجارة تحت اي شکل قانوني ۔لدي انظار مباشر من مالک الاصل التجاري الى صاحب المحل ۔ولدي تصريح بحوالة الحق والابراء الضريبي ۔انا الان اريد تغير النشاط التجاري لبيع الملابس الجاهزة ۔هل لدي الحق في ذلک ۔واذا اردت البيع الاصل التجاري هل يمکنني بيعه قبل مرور سنتين
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
نعم يمكنك البيع ما دمت أنت خلف خاص للمكتري السابق الذي باع لك.
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
يلزمك اذن والاذن يجب ان يكون مكتوبا لكي تغير النشاط اما الاصل التجاري فهو قائم وليس لزاما لك انتظار سنتين لبيعه اذا ما اردت ذلك وليس لصاحب المحل ان يمنعك من ذلك
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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