سلام عليکم انا اشتريت اصل تجاري لبيع اتات المنزلية ويشمل عقد الکراء التجارة تحت اي شکل قانوني ۔لدي انظار مباشر من مالک الاصل التجاري الى صاحب المحل ۔ولدي تصريح بحوالة الحق والابراء الضريبي ۔انا الان اريد تغير النشاط التجاري لبيع الملابس الجاهزة ۔هل لدي الحق في ذلک ۔واذا اردت البيع الاصل التجاري هل يمکنني بيعه قبل مرور سنتين
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نعم يمكنك البيع ما دمت أنت خلف خاص للمكتري السابق الذي باع لك.
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Utilisateur
يلزمك اذن والاذن يجب ان يكون مكتوبا لكي تغير النشاط اما الاصل التجاري فهو قائم وليس لزاما لك انتظار سنتين لبيعه اذا ما اردت ذلك وليس لصاحب المحل ان يمنعك من ذلك
il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
6 Bravos
0 Commentaire
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