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اخي رفع دعوة لروجوع زوجته و لم تحضر للجالسات و هده ٣ جلسة لم تحضر علمن انها خرجت لوحدها بدون سبسب فهما. يعيشان وحدهما و ٢ أطفال
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
اداكان هناك ما يثبت على انها قد توصلت بالاستدعاءات حضور الجلسة ثمتخلفت عن الحضور فان المحكمة ستقضي برجوعها لبت الزوجية فان امتنعت عليك برفع شكاية للسيد وكيل الملك مرفوقة بنسخة مقرر الحكم الدي سيحيلها بدوره على الضابطة القضائية التي تستمع اليها ف يمحضر رسمي فان امتنعت عن تنفيد حكم المحكمة فانه يتم تقديمها امام ممثل النيابة العامة لاجل محاكمتها علما ان الحكم الد ي تصدره المحكمة عادة ما كون بايقاف نفقتها
il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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لماذا حكم القاضي في ملف رجوع الزوجة الى ببت الزوجية بعدم الاختصاص المحلي ؟
Demandée
Marqué comme urgent
Répondu il y a 4 ans par
دليلك القانوني
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