شكرا على منبرنا القانوني وللاساتذة المشرفين على الموقع جزاهم الله عن مجهوداتهم سؤالي كالتالي
عند التنازل من رافع الدعوى المدنية قسمة عقار من يتحمل الصائر ؟ وهل اذا اتفق المدعي والمدعى عليهم اداء الصائر كتابة والادلاء بها لقاضي الجلسة يحكم بذلك؟ وشكرا جزيلا مرة اخرى
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الأصل في التنازل ان يتحمل المتنازل المصاريف.
ولكن ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
رافع الدعوى يتحمل الصائر ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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