مند أكثر من عقدين تنازل شخص عن محل تجاري تابع لبلدية لشخص مقابل شراء قطعة أراضية و لكن شخص متنازل له لم يوفي بوعده , تم رفع تعارض في المحكمة .
ام ان بعد ان اعد البحث عن محله في البلدية وجد انه لا يازال بإسمه .
ما هي خطوات وإجراءات المتبعة الاستعداة محله ؟
1 Commentaire
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
التنازل عن محلات البلدية يجب أن يتم بموافقتها.
إذا لم تتبع ...
إذا لم تتبع ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
والله لم افهم شيئ