تم التوصل بنسخة تنفيدية من حكم معجل بقوة القانون عن طريق مفوض قضائي. مع العلم ان حكم حكم علنيا ابتدائيا وحضوريا
هل هناك امكانية لإيقاف التنفيد مع العلم أن اجال الاستئناف ما زال سار ؟
1 Commentaire
0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
النفاذ المعجل بقوة القانون لا يمكن إيقافه.
الذي يمكن إيقافه ...
الذي يمكن إيقافه ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
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ستقوم بوضع طلب مستقل الى المحكمة التي استانفتم امامها الحكم من اجل وقف التنفيد الى حين البث في موضوع الدعوى وهنا قد يطلب منك وضع كفالة