السلام عليكم استاذي الفاضل
حصلت على حكم ابتداءيا في قضية تعرض عن مطلب التحفيظ لصالحي وذلك بعدم صحة التعرض وتحميل المتعرض الصاءر قمت بتبليغه بالحكم منذ شهر يوليوز ولم يستانف الحكم ليصبح بذلك الحكم نهاءيا بعد مرور الوقت المحدد للاستءناف.
سؤالي استاذ كيفية استخلاص الصاءر من المعترض وهل يلزمني رفع دعوة للمطالبة بالصاءر ام يكفي ان اطلب تنفيد الحكم وكيفية طلب هذا التنفيد وماذا عن اذا لم يؤدي المعترض واجبات الصاءر ماطبيعة المسطرة التي يجب علي اتباعها ضده علما اني قمت باداء واجبات معاينة قضاءية وواجبات التبليغ.
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1.1k Réponses - Consultant Expert
ليس هناك أي صائر لأن التعرض دعوى ترفع أمام المحافظ وتؤدى الصوائر من المتعرض أمامه ومادام خسر التعرض فقد تحمل صائره ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
عليك ان تستصدر شهادة بعدم التعرض و الاستئناف
ثم تقدم طلب يرمي ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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