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فسخ عقد البيع سيارة مستعملة
Demandée il y a 7 ans
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ابرمت عقد البيع لسيارة مستعملة في المقاطعة دون تسجيل العقد لدى مصلحة تسجيل السيارة وترددت بعدها فمذا يجب علي ان افعل؟؟ ؟؟ وشكرا لكم.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
أما أنا فلم أفهم سؤالك.
هل ...
هل ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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عليك الذهاب الى ادارة تسجيل السيارات وتسجيل العقد هناك وستكون هناك غرامة قدرها 500 درهم زائد 10٪ من مبلغ الغرامة اي 50 درهم عن كل شهر تاخير او جزء من الشهر