هل يمكن التنازل عن الصائر بعد الحكم !
4 Commentaires
لكن طالبت به في المقال الإفتتاحي لكن في الاخير أريد التنازل عنه
il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
ولو، يمكنك التخلي عن للمطالبة به،لكن لماذا تريد السماح في حق اجازه القانون لك؟
il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
هذا حقك ويمكنك التنازل ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
يمكنك عدم المطالبة به