ما معنى سبقية البت في القانون

Demandée il y a 7 ans

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ما معنى سبقية البث وهل ظهور أدلة جديدة يمكن إستعمالها في الدعوة أم أن سبقية البث تعتبر حجة نهائية رغم ظهور دليل مادي قوي

1 Commentaire

Autre Utilisateur

دليل مادي قوي جديد ...يعني اعادة النظر او المراجعة.
بالتوفيق

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

حجية الأمر المقضي به تمنع من إعادة طرح النزاع على القضاء.
حالات إعادة النظر في الأحكام التي حاجت الحجية محددة في قانون المسطرة المدنية وقد نص عليها الفصل 402 من قانون المسطرة على ما يلي:
يمكن أن تكون الأحكام ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)