من فضلك لدي استشارت أرجوك في حكم ابتداىء حكمة المحكمة بتعويض في حادتة سير فهل ممكن ان ا عقدة صلح مع شركة التأمين وأتنازل عن دعوة وتعويضي بمبلغ محكوم وهل ممكن ان ترفض شركة التأمين بحيت ان شركة هى التى استءانفت الحكم وماهي الإجراءات وشكرا
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الصلح هو اتفاق ، والاتفاق لا يكون إلا بتراضي إرادة الطرفين وبالتالي لا يمكن الإجبار عليه.
ونتائج الصلح هي تقابل المجهود والتفاوض الذي يبذله الطرفان ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a un an)
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