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طلب خبرة مضادة

Demandée il y a 9 ans
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انجز خبير محاسباتي تقرير خبرته في نزاع ضريبي بين مؤسستنا وادارة الضرائب وتبين ان التقرير ليس في صالح مؤسستنا متى يمكن تقديم طلب من المحكمة اجراء خبرة مضادة؟

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3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص
ما تفضل به المجيب الأول عن السؤال جميل وصحيح، ولكن السؤال هو متى يمكن تقديم ...
Mahkamaty

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 3 ans)
Bravos

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الخبرة تخضع لقواعد الاتبات في المسطرة الجنائية والمسطرة المدنية ومن الممكن احالة الموضوع للخبرة لإتبات واقعة أو نفيها وللقاضي ...
Mahkamaty

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
Bravo

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