انجز خبير محاسباتي تقرير خبرته في نزاع ضريبي بين مؤسستنا وادارة الضرائب وتبين ان التقرير ليس في صالح مؤسستنا متى يمكن تقديم طلب من المحكمة اجراء خبرة مضادة؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
ما تفضل به المجيب الأول عن السؤال جميل وصحيح، ولكن السؤال هو متى يمكن تقديم ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
الخبرة تخضع لقواعد الاتبات في المسطرة الجنائية والمسطرة المدنية ومن الممكن احالة الموضوع للخبرة لإتبات واقعة أو نفيها وللقاضي ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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