حكم بعدم القبول

Demandée il y a 8 ans

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بعد التحية و السلام
صدر حكم بعدم القبول شكلا لعدم الإدلاء بوثائق وذلك منذ 12 سنة.

هل يجوز إعادة الدعوى أمام محكمة الدرجة الأولى مصدرة الحكم أو استانافها لتصحيح هذا العيب الشكلي.وهل يصح ذلك رغم مرور وقت طويل.
عن صدور الحكم 'ولكم جزيل الشكر.

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1 Réponse

دليلك القانوني

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من الأفضل إعادتها لأن المحكمة الابتدائية ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)