حكم بعدم القبول

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بعد التحية و السلام
صدر حكم بعدم القبول شكلا لعدم الإدلاء بوثائق وذلك منذ 12 سنة.

هل يجوز إعادة الدعوى أمام محكمة الدرجة الأولى مصدرة الحكم أو استانافها لتصحيح هذا العيب الشكلي.وهل يصح ذلك رغم مرور وقت طويل.
عن صدور الحكم 'ولكم جزيل الشكر.

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دليلك القانوني

0 Réponse - Consultant Expert - متخصص

من الأفضل إعادتها لأن المحكمة الابتدائية ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)