ما معنى حكم استعجالي برفض الطلب

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تحية خالصة استاذنا العزيز
إذا صدر حكم برفض الطلب في دعوى استعجالية فهل يعنى هذا انه وكما هو معتاد انه لا يجوز إعادتها أمام محكمة الدرجة الأولى ام يتعين استأنافه بالضرورة.

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

الأمر الاستعجالي له حجيته ما دامت الوقائع والظروف لم تتغير ، وبالتالي لا ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)