ما الفرق بين حكم برفض الطلب و حكم قطعي برفض الطلب

Demandée il y a 4 ans

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الفرق بين حكم برفض. الطلب و حكم قطعي برفض الطلب؟؟?؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟ و هل يمكن لي طلب الاستئناف ؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟ ما هو الحكم الذي يمكن استئنافه حكم برفض الطلب ام حكم قطعي برفض الطلب ؟?؟؟؟؟؟???؟?؟!¡

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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المحاكم لا تقول في منطوقها بأنها حكمت قطعيا برفض الطلب بل تقول حكمت المحكمة حضوريا أو غيابيا برفض الطلب.
الحكم ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)